Mentions légales
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site web est : https://www.muscufitbrissac.fr
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.muscufitbrissac.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : MUSCUFITBRISSAC, immatriculée au Répertoire National des Associations sous le numéro W491004334. Dont le siège social est situé au COMPLEXE SPORTIF DU MARIN RUE DU MARIN 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE. Tel 0778553277.
Créateur : Pablo Maupoint
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site muscufitbrissac.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site muscufitbrissac.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site muscufitbrissac.fr est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site muscufitbrissac.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’a société l’association.
MUSCUFITBRISSAC s’efforce de fournir sur le site muscufitbrissac.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site muscufitbrissac.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site muscufitbrissac.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site muscufitbrissac.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angers.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).